Déposée le 5 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Xamance et la Société par Action Simplifiée (SAS) Xamance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Boitadoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-46 du 17 novembre 2006.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Xamance domicilié(e) 132 RUE du faubourg saint denis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) Xamance domicilié(e) 132 rue du faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, XAMANCE, M. HENRY Thomas domicilié(e) 132 RUE du faubourg saint denis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Boitadoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Xamance, SAS - 132 RUE du faubourg saint denis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 4
Xamance, SAS - 132 rue du faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France
XAMANCE, M. HENRY Thomas - 132 RUE du faubourg saint denis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640711 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-16
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
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